Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATOXAROM
Numéro de dépôt :
1497703
Date de dépôt :
28/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/1997
Présentation de la marque ATOXAROM
Déposée le 28 octobre 1987 par JAUVAIS Grégoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOXAROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATOXAROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOXAROM est expirée depuis le 28 octobre 1997.
JAUVAIS Grégoire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17